Ventes avec paiement diff\u00e9r\u00e9:<\/p>\n
S’il est courant de recourir au pr\u00eat hypoth\u00e9caire pour payer le prix d’une propri\u00e9t\u00e9, selon les circonstances, le paiement diff\u00e9r\u00e9 peut \u00eatre une autre option.<\/p>\n
Ce n’est pas un probl\u00e8me th\u00e9orique , en six mois, nous avons eu trois cas au bureau, le premier cas est celui d’une maison de vacances avec licence touristique , l’id\u00e9e etait d’acheter , d’exploiter durant la saison touristique et de payer le restant du prix avec les revenus . Le terme \u00e9tait un terme d’un an et la question \u00e9tait de savoir comment garantir le paiement.<\/p>\n
Un autre cas \u00e9tait la vente d’une maison ou manquait le ” final de obra ” en raison de l’ignorance des propri\u00e9taires des formalit\u00e9s n\u00e9cessaires en Espagne. Au moment de la vente de la maison elle n’a pas \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e, les vendeurs ont d\u00fb faire tous les documents n\u00e9cessaires pour obtenir la final de obra , obtenir la cedula et enregistrer la maison. L’acheteur \u00e9tranger ne voulait pas non plus payer tout payer s’il n’avait pas tous les papiers et que les vendeurs voulaient s’assurer qu’ils recevraient le prix .<\/p>\n
Le troisi\u00e8me cas \u00e9tait un client qui cherchait une un immeuble \u00e0 renover pour faire un h\u00f4tel petit, il voulait profiter de la propri\u00e9t\u00e9 grace au paiement du loyer ele renover durant la location et aller chez le Notaire dans les 3 ans, cette op\u00e9ration n’est pas une vente \u00e0 paiement diff\u00e9r\u00e9 car il existe toujours la possibilit\u00e9 pour celui qui loue avec option de renoncer \u00e0 cela, vous devez savoir que ce type de contrat est souvent utilis\u00e9 mais il s’agit d’un contrat de bail avec option d’achat<\/p>\n
Dans ces deux cas r\u00e9els, des solutions ont d\u00fb \u00eatre propos\u00e9es.<\/p>\n
L’acheteur et le vendeur peuvent \u00eatre charmants , quand il s’agit d’argent il n’y a pas d’amis. De ce constat surgit la n\u00e9cessit\u00e9 de garantir le paiement de la partie diff\u00e9r\u00e9e.<\/p>\n
Il y a plusieurs fa\u00e7ons de le faire:<\/p>\n
Garantie personnelle:
\nLa garantie personnelle est une op\u00e9ration de garantie pour laquelle la garantie est le paiement d’un montant d\u00fb par l’acheteur devant un tiers, dans notre cas le vendeur.<\/p>\n
l’aval peut \u00eatre une personne physique qui r\u00e9pond avec son patrimoine ou peut \u00eatre une garantie bancaire.<\/p>\n
La garantie repr\u00e9sente un risque pour le garant. Nous avons vu de nombreuses personnes donner leur aval pour permettre \u00e0 un membre de la famille d’acheter une maison sans vraiment comprendre les cons\u00e9quences de l’op\u00e9ration. eviter de demander un aval a vos proches s, car cela peut cr\u00e9er des conflits si les probl\u00e8mes de paiement surviennent.<\/p>\n
La garantie bancaire est une op\u00e9ration de garantie pour laquelle la banque garante r\u00e9pond du paiement du montant d\u00fb devant le vendeur<\/p>\n
Il y a un risque que lorsque la d\u00e9faillance de l’acheteur, la banque doit traiter le montant d\u00fb, la banque exigera au client le montant d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 par la banque.<\/p>\n
La garantie financi\u00e8re est finalis\u00e9e avant notaire, la banque assume le risque et re\u00e7oit commission en fonction du type de risque et de la dur\u00e9e.<\/p>\n
Il facture g\u00e9n\u00e9ralement une commission d’environ 0,5% et un int\u00e9r\u00eat trimestriel d’environ 1%. Le co\u00fbt de l’acte notari\u00e9 est de 0,3%.<\/p>\n
Pour accorder ce type de garantie \u00e0 un client, la banque r\u00e9clame certaines garanties qui peuvent \u00eatre personnelles ou r\u00e9elles. Il est donc parfois n\u00e9cessaire de donner en gage de l’argent ou des valeurs mobili\u00e8res comme une garantie r\u00e9elle pour la garantie que la banque nous donne.<\/p>\n
Souvent le montant en esp\u00e8ces est laiss\u00e9 \u00e0 la banque, la plupart du temps dans un compte \u00e0 terme.<\/p>\n
Ou nous avons a la banque des valeurs \u00e0 taux fixe (meilleur) ou variable (moins s\u00fbr) pour garantir le paiement.<\/p>\n
En principe, le client peut disposer d’int\u00e9r\u00eats ou de dividendes s’il s’agit d’actions.<\/p>\n
Il est \u00e9vident que la garantie convenue sera plus importante pour une somme en esp\u00e8ces que pour des titres comportant un risque.<\/p>\n
Les garanties reelles
\nelles donnent un sentiment de s\u00e9curit\u00e9 au vendeur mais il faut les analyser<\/p>\n
Nous savons tous que si l’acheteur ne paie pas le vendeur peut saisir.
\nL’hypoth\u00e8que est une v\u00e9ritable garantie sur une propri\u00e9t\u00e9 *
\nL’hypoth\u00e8que est rapide
\nVous pouvez hypoth\u00e9quer un autre bien que le bien \u00e0 acheter en garantie du paiement
\nVous devez l’enregistrer
\nMais lors de l’ex\u00e9cution, il est important de dire que cela peut nous prendre des ann\u00e9es de jugement pour obtenir l’execution , c’ est une bonne garantie, mais il y a toujours un risque .
\nUne autre option qui est envisag\u00e9e dans de nombreux cas, la clause de r\u00e9solution
\nLa clause express resolutoire est une clause qui permettra en cas de non-paiement par l’acheteur de:
\nretourner la propri\u00e9t\u00e9 au vendeur
\nrembourser le prix \u00e0 l’acheteur, dans la pratique il est souvent inscrit e contrat initial t une clause pr\u00e9cisant que le montant vers\u00e9 par l’acheteur au vendeur restera au vendeur au titre des dommages caus\u00e9s.
\nla clause a un co\u00fbt:
\nfrais notari\u00e9s<\/p>\n
D\u00e9penses ITPAJD sur le montant total couvert par la condition de frais d’enregistrement il est important de garder \u00e0 l’esprit que l’annulation de la condition de r\u00e9solution est impos\u00e9e par les m\u00eames taxes et g\u00e9n\u00e8re les m\u00eames d\u00e9penses que sa constitution .<\/p>\n
Il est tr\u00e8s important d’avertir le client que si en th\u00e9orie cela semble \u00eatre un tr\u00e8s bon choix, cela a un co\u00fbt important et au final n’est pas aussi facile \u00e0 mettre en \u0153uvre, parce que si le vendeur n’a pas l’argent pour le rendre \u00e0 l’acheteur ???? Encore une fois nous serons a la merci d’un jugement …<\/p>\n
Certains pr\u00e9f\u00e8rent , cela est une pratique tr\u00e8s efficace dans le cas de la vente de meubles, la r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9. Dans les ventes de meubles, on trouve des clauses de garanties dans les factures qui disent que “les marchandises restent la propri\u00e9t\u00e9 du vendeur jusqu’au paiement” , celles ci sont tr\u00e8s fr\u00e9quentes. Certains ont pens\u00e9 \u00e0 l’\u00e9tendre \u00e0 la vente de biens. En droit allemand, le BGB le reconna\u00eet \u00e0 l’article 925, en droit fran\u00e7ais il pourrait aussi exister selon l’article 2367 mais dans la pratique la v\u00e9rit\u00e9 est qu’il n’est pas utilis\u00e9 \u00e0 cause des probl\u00e8mes que cela impliquerait. Le transfert de la maison est report\u00e9 jusqu’au paiement int\u00e9gral. Le bien reste au nom du vendeur , alors vous il reste en charge des impots et responsable comme un propri\u00e9taire alors m\u00e8me qu il n’est plus en possession du bien , il doit donc pr\u00e9venir les probl\u00e8mes dans le contrat
\nen d\u00e9crivant parfaitement les cons\u00e9quences relatives aux risques et aux travaux tout ce qui pourrait avoir une incidence sur la propri\u00e9t\u00e9 .
\nAu final je crois qu il vaut mieux s’orienter vers un cr\u00e9dit bancaire .<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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