J’ai une maison et je m’inquiète du coût de la vente
De nombreux vendeurs potentiels sont préoccupés par le coût de la vente.
Mais la question est de savoir quels sont les couts payables par le vendeur
Tout d’abord, la propriété qui est vendue doit être à jour de ce que la communauté est, des taxes comme ibi, les ordures ménagères , si elle n’est pas payée, vous devez le faire avant d’aller chez le notaire
Ensuite, si la maison est hypothéquée, l’hypothèque devra être remboursée le jour de la signature
Le coût peut représenter 0,5% de l’encours à payer (cela dépend du contrat avec la banque) et cette operation devra être publiée de ce fait nous devons compter sur environ 1000 euros d’inscription et de Notaire
Mais le coût le plus élevé, celui qui nous effraie est le “PLUS VALIA”
De quoi parle-t-on ?
Il existe deux types de Plus valia:
– Le plus valia de l’hacienda
– La Municipal Plus Valia
La Plus valia de l’hacienda
Elle est imposée dans l’IRPF, les résidents devront le déclarer dans l’impôt sur le revenu des non-résidents.
La plus value est la différence de prix entre le prix d’achat et le prix de vente, est appelée profit et comprend une augmentation patrimoniale ou plutôt une plus value
Avant 2015, il y avait des correctifs qui limitaient beaucoup la plus valia, mais ceux-ci ont disparu et maintenant le paiement a beaucoup augmenté ces deux dernieres années
Les bénéfices imposés ainsi :
Les bénéfices seront imposés selon les trois versements suivants au revenu de 2022:
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- Gains jusqu’à 6 000 euros -> 19%
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- Bénéfices entre 6 000 et 50 000 euros -> 21%
º entre 50.000 y 200.000 € -> 23 %
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- Bénéfices supérieurs à 200 000 euros -> 26%
Mais il existe d’importantes exceptions:
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- Réinvestissement dans la résidence habituelle
Rien n’est payé s’il est réinvesti dans l’achat d’une autre maison. En cas de réinvestissement dans un logement habituel l, un certain nombre d’exigences doivent être remplies afin d’autoriser de permettre l’exemption:
– La maison vendue doit être la residence habituelle.
-il faut reinvestir t réinvestir tout dans l’achat d’une autre maison residence principale . Si une seule partie est investie l’autre payera impôt
– Que l’achat de la nouvelle résidence habituelle ait lieu dans un délai maximum de deux ans à compter de la vente.
Plus de 65 ans
Il y a et est celui des personnes de plus de 65 ans.
Dans la transmission de tout type de biens immobiliers, les personnes de plus de 65 ans ne payent pas de taxe si le montant sert à créer une rente assurée dans les six mois suivant la transmission, cela ne peut excéder 240 000 €
Dans le cas d’un vendeur non résident:
La personne qui achète le bien est tenue de conserver et de payer au Trésor public 3% du prix de vente . Cette rétention a pour le vendeur la nature de paiement de la taxe correspondant au gain découlant de la transmission. Par conséquent, l’acheteur remet au vendeur non-résident une copie du modèle 211 (avec lequel la retenue a été faite ), de sorte que ce dernier peut ensuite la de duire comme étant déjà payée lors de la declaration . Si le montant retenu est supérieur au quota à payer , le remboursement de l’excédent peut être obtenu.
La plus valia Municipale
L’impot , est calculé par les conseils municipaux selon une formule qui prend comme base la valeur cadastrale du terrain et la multiplie par un coefficient selon le nombre d’années passées entre l’achat et la vente,il faut toujours payer même si le bien a été vendu à perte.
Cette situation étant injuste pour ceux qui n’avaient pas tiré d’avantage un recours a été fait sur la constitutionnalité et, dpuis le début de l’année, il est clair que vous ne devez pas payer s’il n’y a pas de profit. Bien que cela affecte le financement des municipalités, le gouvernement a modifié la loi à cet égard pour qu’il soit clair pour tout le monde que la plus value municipale ne se paie que s’il y a profit .
