je vends quelles sont les dépenses à ma charge ??

  • il y a8 months
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J’ai une maison et je m’inquiète du coût de la vente

De nombreux vendeurs potentiels sont préoccupés par le coût de la vente.

Mais la question est de savoir quels sont les couts payables par le vendeur

Tout d’abord, la propriété qui est vendue doit être à jour de ce que la communauté est, des taxes comme ibi, les ordures ménagères , si elle n’est pas payée, vous devez le faire avant d’aller chez  le notaire

Ensuite, si la maison est hypothéquée, l’hypothèque devra être remboursée  le jour de la signature

Le coût  peut représenter 0,5% de l’encours à payer (cela dépend du contrat avec la banque) et cette operation  devra être publiée de ce  fait  nous devons  compter sur environ 1000 euros d’inscription et de Notaire

Mais le coût le plus élevé, celui qui nous effraie est le “PLUS VALIA”

De quoi parle-t-on ?

Il existe deux types de Plus valia:

– Le plus valia de l’hacienda

– La Municipal Plus Valia

La Plus valia de l’hacienda

Elle  est imposée  dans l’IRPF, les résidents devront le déclarer dans l’impôt sur le revenu des non-résidents.

La plus value  est la différence de prix entre le prix d’achat et le prix de vente, est appelée profit et comprend une augmentation patrimoniale ou plutôt une  plus value

Avant 2015, il y avait des correctifs qui limitaient  beaucoup  la plus valia, mais ceux-ci ont disparu et maintenant le paiement a beaucoup augmenté ces deux dernieres années

Les bénéfices imposés ainsi :

Les bénéfices seront imposés selon les trois versements suivants au revenu de 2022:

 

    • Gains jusqu’à 6 000 euros -> 19%

 

    • Bénéfices entre 6 000 et 50 000 euros -> 21%

º entre 50.000 y 200.000 € -> 23 %

    • Bénéfices supérieurs à 200 000 euros -> 26%

Mais il existe d’importantes exceptions:

    • Réinvestissement dans la résidence habituelle

Rien n’est payé s’il est réinvesti dans l’achat d’une autre maison. En cas de réinvestissement dans un logement habituel l, un certain nombre d’exigences doivent être remplies afin d’autoriser de permettre  l’exemption:

– La maison vendue doit être la residence  habituelle.

-il faut reinvestir t réinvestir tout dans l’achat d’une autre maison residence principale . Si une seule partie est investie l’autre payera  impôt

– Que l’achat de la nouvelle résidence habituelle ait lieu dans un délai maximum de deux ans à compter de la vente.

Plus de 65 ans

Il y a et est celui des personnes de plus de 65 ans.

Dans la transmission de tout type de biens immobiliers, les personnes de plus de 65 ans ne payent pas  de taxe si le montant sert à créer une rente assurée dans les six mois suivant la transmission, cela ne peut excéder 240 000 €

Dans le cas d’un vendeur non résident:

La personne qui achète le bien est tenue de conserver et de payer  au  Trésor public 3% du prix de vente . Cette rétention a pour le vendeur la nature de paiement  de la taxe correspondant au  gain découlant de la transmission. Par conséquent, l’acheteur remet au vendeur non-résident une copie du modèle 211 (avec lequel la retenue a été faite ), de sorte que ce dernier peut ensuite la de duire comme étant déjà payée lors de la declaration . Si le montant retenu est supérieur au quota à payer , le remboursement de l’excédent peut être obtenu.

La plus valia Municipale

L’impot , est calculé   par les conseils municipaux selon une formule qui prend comme base la valeur cadastrale du terrain  et la multiplie par un coefficient selon le nombre d’années passées entre l’achat et la vente,il faut toujours payer  même si le bien a été vendu à perte.

Cette situation étant injuste pour ceux qui n’avaient pas tiré d’avantage  un recours a été fait sur la  constitutionnalité et, dpuis  le début de l’année, il est clair que vous ne devez pas payer s’il n’y a pas de profit. Bien que cela affecte le financement des municipalités, le gouvernement a modifié  la loi à cet égard pour qu’il soit clair pour tout le monde que la plus value municipale ne se paie que s’il y a profit .

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