La vente avec paiement différé

  • il y a8 months
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Ventes avec paiement différé:

S’il est courant de recourir au prêt hypothécaire pour payer le prix d’une propriété, selon les circonstances, le paiement différé peut être une autre option.

Ce n’est pas un problème théorique , en six mois, nous avons eu trois cas au bureau, le premier cas est celui d’une maison de vacances avec licence touristique , l’idée etait d’acheter , d’exploiter durant la saison touristique et de payer le restant du prix avec les revenus . Le terme était un terme d’un an et la question était de savoir comment garantir le paiement.

Un autre cas était la vente d’une maison ou manquait le ” final de obra ” en raison de l’ignorance des propriétaires des formalités nécessaires en Espagne. Au moment de la vente de la maison elle n’a pas été enregistrée, les vendeurs ont dû faire tous les documents nécessaires pour obtenir la final de obra , obtenir la cedula et enregistrer la maison. L’acheteur étranger ne voulait pas non plus payer tout payer s’il n’avait pas tous les papiers et que les vendeurs voulaient s’assurer qu’ils recevraient le prix .

Le troisième cas était un client qui cherchait une un immeuble à renover pour faire un hôtel petit, il voulait profiter de la propriété grace au paiement du loyer ele renover durant la location et aller chez le Notaire dans les 3 ans, cette opération n’est pas une vente à paiement différé car il existe toujours la possibilité pour celui qui loue avec option de renoncer à cela, vous devez savoir que ce type de contrat est souvent utilisé mais il s’agit d’un contrat de bail avec option d’achat

Dans ces deux cas réels, des solutions ont dû être proposées.

L’acheteur et le vendeur peuvent être charmants , quand il s’agit d’argent il n’y a pas d’amis. De ce constat surgit la nécessité de garantir le paiement de la partie différée.

Il y a plusieurs façons de le faire:

Garantie personnelle:
La garantie personnelle est une opération de garantie pour laquelle la garantie est le paiement d’un montant dû par l’acheteur devant un tiers, dans notre cas le vendeur.

l’aval peut être une personne physique qui répond avec son patrimoine ou peut être une garantie bancaire.

La garantie représente un risque pour le garant. Nous avons vu de nombreuses personnes donner leur aval pour permettre à un membre de la famille d’acheter une maison sans vraiment comprendre les conséquences de l’opération. eviter de demander un aval a vos proches s, car cela peut créer des conflits si les problèmes de paiement surviennent.

La garantie bancaire est une opération de garantie pour laquelle la banque garante répond du paiement du montant dû devant le vendeur

Il y a un risque que lorsque la défaillance de l’acheteur, la banque doit traiter le montant dû, la banque exigera au client le montant déjà payé par la banque.

La garantie financière est finalisée avant notaire, la banque assume le risque et reçoit commission en fonction du type de risque et de la durée.

Il facture généralement une commission d’environ 0,5% et un intérêt trimestriel d’environ 1%. Le coût de l’acte notarié est de 0,3%.

Pour accorder ce type de garantie à un client, la banque réclame certaines garanties qui peuvent être personnelles ou réelles. Il est donc parfois nécessaire de donner en gage de l’argent ou des valeurs mobilières comme une garantie réelle pour la garantie que la banque nous donne.

Souvent le montant en espèces est laissé à la banque, la plupart du temps dans un compte à terme.

Ou nous avons a la banque des valeurs à taux fixe (meilleur) ou variable (moins sûr) pour garantir le paiement.

En principe, le client peut disposer d’intérêts ou de dividendes s’il s’agit d’actions.

Il est évident que la garantie convenue sera plus importante pour une somme en espèces que pour des titres comportant un risque.

Les garanties reelles
elles donnent un sentiment de sécurité au vendeur mais il faut les analyser

Nous savons tous que si l’acheteur ne paie pas le vendeur peut saisir.
L’hypothèque est une véritable garantie sur une propriété *
L’hypothèque est rapide
Vous pouvez hypothéquer un autre bien que le bien à acheter en garantie du paiement
Vous devez l’enregistrer
Mais lors de l’exécution, il est important de dire que cela peut nous prendre des années de jugement pour obtenir l’execution , c’ est une bonne garantie, mais il y a toujours un risque .
Une autre option qui est envisagée dans de nombreux cas, la clause de résolution
La clause express resolutoire est une clause qui permettra en cas de non-paiement par l’acheteur de:
retourner la propriété au vendeur
rembourser le prix à l’acheteur, dans la pratique il est souvent inscrit e contrat initial t une clause précisant que le montant versé par l’acheteur au vendeur restera au vendeur au titre des dommages causés.
la clause a un coût:
frais notariés

Dépenses ITPAJD sur le montant total couvert par la condition de frais d’enregistrement il est important de garder à l’esprit que l’annulation de la condition de résolution est imposée par les mêmes taxes et génère les mêmes dépenses que sa constitution .

Il est très important d’avertir le client que si en théorie cela semble être un très bon choix, cela a un coût important et au final n’est pas aussi facile à mettre en œuvre, parce que si le vendeur n’a pas l’argent pour le rendre à l’acheteur ???? Encore une fois nous serons a la merci d’un jugement …

Certains préfèrent , cela est une pratique très efficace dans le cas de la vente de meubles, la réserve de propriété. Dans les ventes de meubles, on trouve des clauses de garanties dans les factures qui disent que “les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement” , celles ci sont très fréquentes. Certains ont pensé à l’étendre à la vente de biens. En droit allemand, le BGB le reconnaît à l’article 925, en droit français il pourrait aussi exister selon l’article 2367 mais dans la pratique la vérité est qu’il n’est pas utilisé à cause des problèmes que cela impliquerait. Le transfert de la maison est reporté jusqu’au paiement intégral. Le bien reste au nom du vendeur , alors vous il reste en charge des impots et responsable comme un propriétaire alors mème qu il n’est plus en possession du bien , il doit donc prévenir les problèmes dans le contrat
en décrivant parfaitement les conséquences relatives aux risques et aux travaux tout ce qui pourrait avoir une incidence sur la propriété .
Au final je crois qu il vaut mieux s’orienter vers un crédit bancaire .

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